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 validité certificat de cession

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jojo74
AU DELA DES THERAPEUTIQUES
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MessageSujet: validité certificat de cession    Sam 8 Juil 2017 - 9:16

hello tout le monde,

par le biais du boulot, j'ai peut-être la possibilité de récupérer un ZJ V8 qui tourne mais avec une panne aléatoire .. un fusible apparemment qui grille et qui met le véhicule en panne.
l'autre jour, je vois le proprio dans une wrangler 2.5 et par curiosité je lui demande si il a résolu son problème de fusible sur le V8 ......il me dit que non et dans la foulée me dit" je te le donne si tu veux"
sur le moment, j'ai été surpris et lui ai dit que je ne savais pas....maintenant, je me dis qu'au pire ça me coute la carte grise et des soirée à chercher une panne que je ne trouverais p'tre jamais mais que si je la trouve j'ai un V8 pour presque rien....Very Happy
du coup, je me pose juste cette question......quelle est la durée de validité d'un certificat de cession sachant que si je récupère le ZJ se sera sur un plateau, donc sans controle technique et donc une impossibilité de le mettre à mon nom dans les jours suivants...
si je mets plusieurs mois à trouver la panne, je ne veux pas me retrouver dans une galère administrative du style "votre certificat n'est plus valable.....vous ne pouvez pas immatriculer ce véhicule gourmand en essence....... lol!

si vous avez un avis ... merci
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Ludozj
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MessageSujet: Re: validité certificat de cession    Sam 8 Juil 2017 - 18:59

Salut,

Il n y pas de délai , tu peux chercher tranquillement Very Happy
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fildefer34
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MessageSujet: Re: validité certificat de cession    Dim 9 Juil 2017 - 2:05

Il n'y a pas de délai si l'ancien propriétaire n'envoi pas le certificat de cession d'un véhicule à la préfecture.
si, c'est le cas, tu as un mois pour mettre le véhicule à ton nom.
Sinon, tu fais un certificat sans date que tu rajoute après le contrôle technique.

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jojo74
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MessageSujet: Re: validité certificat de cession    Dim 9 Juil 2017 - 10:55

merci de vos réponses pouce up
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cheroko
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MessageSujet: Re: validité certificat de cession    Dim 9 Juil 2017 - 20:40

le délais d' un mois est si tu "circules" avec le vehicule,sous la législation Française,
il n' ya pas de délais meme si ca a deux ans, 3 ou 4,tu devras cependant avoir un CT de moins de 6 mois,
l' immatriculation au SIV est un acte volontaire, pas obligatoire,
les cartes grise n' existent plus depuis 2007
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https://www.youtube.com/watch?v=KdtJKW6AyDs
 
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